Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

    Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

    Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne

    Adaptation de la réglementation en matière d'épandage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 02411 posée par M. Jean Bizet

    Intérêt du compostage en matière de réduction de la quantité d'azote épandue

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

    Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

    Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 10865 posée par M. Bernard Piras

    Suppression éventuelle de la prime herbagère agro-environnementale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 11076 posée par M. André Trillard

    Soutien de la filière porcine et directive IPPC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 11915 posée par M. André Vantomme

    Perspectives d'alignement des seuils d'installations classées des élevages porcins français sur ceux de la directive IPPC

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 12169 posée par M. Didier Guillaume

    Indemnisations liées à la prédation du loup sur les troupeaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement