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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché
Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché
Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie