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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   31/05/2018
2. Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

   Développement du bois énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011
3. Question n° 12882 posée par M. René Beaumont

   Financement des travaux d'extension ou de renforcement des infrastructures forestières

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   08/04/2010
4. Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/02/2009
5. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

   Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

   La question a été retirée

   07/12/2006
6. Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu

   Politique forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
7. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

   Mise en place du FEADER et politique forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
8. Question n° 25217 posée par M. Philippe Darniche

   Maintien des aides publiques à l'investissement forestier et aux emplois de la filière forêt-bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/11/2006
9. Question n° 25110 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

   Aide à l'investissement forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/11/2006
10. Question n° 25115 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    02/11/2006