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Questions avec et sans réponses

112 questions

1. Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot

   Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/08/2005
2. Question n° 19371 posée par M. Michel Moreigne

   Ecocertification de la forêt limousine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/09/2005
3. Question n° 25110 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

   Aide à l'investissement forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/11/2006
4. Question n° 25115 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Aides à l'investissement forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/11/2006
5. Question n° 25216 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Avenir de la forêt privée française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/11/2006
6. Question n° 25217 posée par M. Philippe Darniche

   Maintien des aides publiques à l'investissement forestier et aux emplois de la filière forêt-bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/11/2006
7. Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu

   Politique forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
8. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

   Mise en place du FEADER et politique forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
9. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

   Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

   La question a été retirée

   07/12/2006
10. Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    11/10/2007