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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier
Épandage agricole des boues de stations d'épuration
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
La question est caduque
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Question n° 00732 posée par M. Dominique Mortemousque
Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne
Adaptation de la réglementation en matière d'épandage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11762 posée par Mme Michèle André
Filière de recyclage des plastiques agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19956 posée par M. Jean Louis Masson
Accès aux déchetteries
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras
Problématique du compostage des déchets des ménages
La question est caduque
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Question n° 03442 posée par M. Jean-Vincent Placé
Mettre fin au gaspillage alimentaire
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire