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Questions avec et sans réponses

1756 questions

1. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
2. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/02/2003
3. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

   Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   26/02/2004
4. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/07/2004
5. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

   Équilibre sylvo-cynégétique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   28/10/2004
6. Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont

   Prévention des inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2005
7. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

   Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005
8. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/03/2005
9. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

   Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005
10. Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences des dispositifs anti-grêle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    14/07/2005