Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Question n° 19121 posée par M. Jean Louis Masson

Retards du dossier de catastrophe naturelle de l'église de Retonfey

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/08/2005
Question n° 23393 posée par M. François Marc

Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)

La question est caduque

01/06/2006
Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer

Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

La question est caduque

15/06/2006
Question n° 25226 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en cause des maires au titre de leurs obligations de respect de la sécurité générale

La question est caduque

09/11/2006
Question n° 26492 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en cause des maires au titre de leurs obligations de respect de la sécurité générale

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 1251S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Préservation du Champ de Mars

La question est caduque

12/04/2007
Question n° 27118 posée par M. Jean Louis Masson

Évacuation d'une caravane générant des nuisances

La question est caduque

07/06/2007
Question n° 00126 posée par M. Jean Louis Masson

Évacuation d'une caravane générant des nuisances

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Question n° 00382 posée par M. François Marc

Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

05/07/2007