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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

   Stockage des déchets radioactifs

   Réponse du ministère : Recherche

   22/03/2000
2. Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson

   Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/08/2007
3. Question n° 01298 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Dangers environnementaux et sanitaires des éthylotests

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   02/08/2012
4. Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau

   Déchets de guerre

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/09/2012
5. Question n° 0164C posée par M. Jean-Vincent Placé

   La sécurité : les chiffres de la délinquance

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   22/11/2013
6. Question n° 14276 posée par Mme Chantal Deseyne

   Interdiction de brûlage des déchets végétaux dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/12/2014
7. Question n° 15761 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Interdiction du brûlage des déchets verts

   La question est caduque

   16/04/2015
8. Question n° 17623 posée par M. Jean Louis Masson

   Enlèvement des ordures ménagères

   Réponse du Ministère de la justice

   06/08/2015
9. Question n° 18509 posée par M. Jean Louis Masson

   Enlèvement des ordures ménagères

   Réponse du Ministère de la justice

   22/10/2015
10. Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

    Rassemblement sur le site de Bure

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    07/07/2017