Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic routier et déclin cognitif

La question est caduque

19/01/2017
Question n° 23307 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

Propagation du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Question n° 22253 posée par M. Christian Cambon

Prolifération du moustique tigre en Île-de-France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

Offre de soins en allergologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

Autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier

Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/06/2015
Question n° 15387 posée par M. François Marc

Mesure des inégalités environnementales de santé

La question est caduque

19/03/2015
Question n° 13507 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Préparation du décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/10/2014
Question n° 11847 posée par Mme Frédérique Espagnac

Progression du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014