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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 04900 posée par M. Philippe Arnaud

   Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   26/06/2008
2. Question n° 05028 posée par M. Michel Moreigne

   Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   03/07/2008
3. Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat

   Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/09/2010
4. Question n° 21475 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Conditions de déconstruction des épaves maritimes

   La question est caduque

   15/12/2011
5. Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

   Nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013
6. Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Nuisances sonores aériennes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013
7. Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz

   De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/06/2013
8. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

   Risques du diesel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/08/2013
9. Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

   Particules fines dans le métro

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/11/2013
10. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    16/05/2019