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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
49 questions
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Question n° 19400 posée par M. François Autain
Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau
Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis
Autorisation de variétés de maïs
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
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Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réglementation encadrant les plantes mutées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau
Traces de pesticides dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre la pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 05109 posée par Mme Danielle Michel
Autorisation des farines animales en aquaculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt