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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Ecophyto 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05109 posée par Mme Danielle Michel
Autorisation des farines animales en aquaculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05831 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démoustication expérimentale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet
Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
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Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Recensement des camélidés en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel
Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 07231 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes concernant les variétés tolérantes aux herbicides obtenues par mutagenèse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 07981 posée par M. Roland Courteau
Exploitation des maïs transgéniques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle
Lutte contre les pesticides
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel
Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification