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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

  2. Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

  3. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

  5. Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Biodiversité et maladies émergentes

    La question est caduque

  6. Question n° 19230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

  7. Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal

    Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air

    La question est caduque

  9. Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    La question est caduque

  10. Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury

    Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2

    La question est caduque