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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 24095 posée par M. Hervé Maurey
Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey
Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux
La question est caduque
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 15968 posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs du maire en matière d'implantation d'antennes-relais
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 23282 posée par M. Hervé Maurey
Indemnisation des communes affectées par un périmètre de protection de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement