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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

   Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005
2. Question n° 04798 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité de certaines matières plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   12/06/2008
3. Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

   Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/09/2009
4. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

   Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   15/10/2009
5. Question n° 10988 posée par M. Roland Courteau

   Déchets d'activités de soins à risque infectieux

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   19/11/2009
6. Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau

   Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/01/2011
7. Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau

   Journée mondiale de l'eau

   La question est caduque

   21/04/2011
8. Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

   L'ambroisie

   La question est caduque

   08/09/2011
9. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

   Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   29/09/2011
10. Question n° 20507 posée par M. Roland Courteau

    Journée mondiale de l'eau

    La question est caduque

    20/10/2011