Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

721 questions

  1. Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    La question est caduque

  2. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

  3. Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

    Récupération des DASRI des personnes en auto soins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  9. Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

    Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche