Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 26409 posée par M. Jean Desessard

Bonne qualité de l'eau du robinet

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 02030 posée par M. Jean Louis Masson

Critères sanitaires applicables à la récupération de l'eau de pluie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

04/10/2007
Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Question n° 0214S posée par Mme Marie-France Beaufils

Sortir les laboratoires publics départementaux de la concurrence

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Question n° 06093 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06100 posée par M. Robert Navarro

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013