Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

266 questions

Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

La question est caduque

16/09/2004
Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

Récupération des DASRI des personnes en auto soins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

26/01/2006
Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/02/2006
Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne

Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)

La question est caduque

29/06/2006
Question n° 24723 posée par M. Gérard Bailly

Effets du volume sonore de la musique

La question est caduque

12/10/2006
Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/10/2006