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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 11113 posée par M. André Vallini
Expérimentations zootechniques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 0920S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 12421 posée par M. Jean-Noël Guérini
Diffusion de Xylella fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny
Cybercriminalité des espèces sauvages protégées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 17133 posée par M. Joël Guerriau
Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées