Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 07737 posée par Mme Christine Herzog

    Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 07097 posée par M. Hervé Maurey

    Réutilisation des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 06078 posée par Mme Christine Herzog

    Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 05881 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exportation de textiles usagés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  5. Question n° 04734 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la géo-ingénierie solaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  6. Question n° 01170 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Pouvoirs du maire quant à l'interdiction de l'implantation de panneaux photovoltaïques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  7. Question n° 20370 posée par M. Roland Courteau

    Appel d'offres pour l'installation de 3 000 MW d'éoliennes en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 20189 posée par M. Thierry Repentin

    Implantation de pylônes de téléphonie mobile et modalités de concertation avec les élus locaux et la population

    La question est caduque

  9. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

    Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 18168 posée par M. Gérard Cornu

    Agrocarburants de seconde génération

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement