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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger

   Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques

   La question est caduque

   17/02/2022
2. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

   Bilan des plans « Ecophyto »

   La question est caduque

   21/05/2020
3. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

   Bilan des plans « Ecophyto »

   La question est caduque

   12/03/2020
4. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

   Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

   La question a été retirée pour cause de décès.

   05/12/2019
5. Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Utilisation du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/09/2017
6. Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

   Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

   La question est caduque

   16/06/2011
7. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

   Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/04/2011
8. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   01/10/2009
9. Question n° 08952 posée par M. Jean Desessard

   Décontamination de l'Institut du radium d'Arcueil

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2009
10. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

    Incident du Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    21/08/2008