Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat

    Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 04890 posée par M. Roland Courteau

    Travail des jeunes de moins de 18 ans dans le secteur du transport fluvial

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 00108 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  5. Question n° 00110 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation d'une ancienne ligne ferroviaire à destination du Luxembourg

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  6. Question n° 27077 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités

    La question est caduque