Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos

    Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly

    La question est caduque

  2. Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat

    La question est caduque

  3. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

    Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Nuisances aériennes dans le nord sénonais

    La question est caduque

  6. Question n° 21057 posée par M. Michel Bouvard

    Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 19083 posée par M. Michel Bouvard

    Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Lutte contre les nuisances aériennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

    Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche