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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Valorisation des sédiments issus de dragage

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023
2. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023
3. Question n° 0353S posée par Mme Nathalie Delattre

   Vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et financement de ces travaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/01/2023
4. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

   Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
5. Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche

   Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000

   La question a été retirée

   15/12/2011
6. Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner

   Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/11/2011
7. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

   Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/07/2011
8. Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent

   Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/12/2010
9. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

   Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

   La question a été retirée

   28/10/2010
10. Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    15/11/2007