Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1401 questions

  1. Question n° 19935 posée par M. Gilbert Bouchet

    Loi sur l'eau et extraction de gravier dans les rivières

    La question est caduque

  2. Question n° 19938 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 19946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Cartographie des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 19972 posée par M. Jean-Yves Roux

    Transport des personnes dans les restaurants d'altitude

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 19976 posée par M. Jean-François Mayet

    Installation de dispositifs publicitaires non lumineux

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 19984 posée par M. Alain Joyandet

    Réseau d'assainissement collectif sans station d'épuration ou usine de traitement des eaux usées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

    Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

    La question est caduque

  8. Question n° 19995 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures compensatoires des impacts sur le milieu naturel des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 20010 posée par M. Roland Courteau

    Marché de l'ivoire en France

    La question est caduque

  10. Question n° 20035 posée par M. François-Noël Buffet

    Renouvellement de l'agrément des filières d'emballages ménagers et papiers

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat