Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 21475 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Conditions de déconstruction des épaves maritimes

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 20805 posée par M. Marcel Rainaud

Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Question n° 1430S posée par M. Philippe Madrelle

Opération de désamiantage

Réponse du Ministère chargé des transports

20/10/2011
Question n° 20413 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mise en place d'un indice du taux de moisissures dans le cadre des exigences du diagnostic technique de l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

L'ambroisie

La question est caduque

08/09/2011
Question n° 18942 posée par Mme Annie David

Personnes présentant des symptômes attribués à une hypersensibilité aux champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/06/2011
Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/05/2011
Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011