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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mesures de réduction de la pollution automobile
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 22358 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inquiétudes des maires et habitants des communes rurales concernant l'assainissement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 24473 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Assiette de la taxe sur les déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 19899 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prévention des phénomènes de coulées de boue
La question est caduque
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Question n° 21168 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 21618 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prévention des phénomènes de coulées de boue
La question est caduque
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Question n° 22607 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement