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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 15790 posée par M. Marc Daunis
Coût du service de collecte et de tri optimisé des déchets d'emballages ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 15840 posée par Mme Samia Ghali
Coûts du service de collecte et de tri optimisé des déchets d'emballages ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 0778S posée par M. Yves Détraigne
Utilisation d'emballages réutilisables pour les eaux, boissons sans alcool et bières dans les cafés hôtels restaurants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 11630 posée par M. Roland Courteau
Plan « Nature en ville »
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 08902 posée par M. Daniel Laurent
Suppression des produits phytosanitaires et homologation de préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie