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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 01491 posée par M. Joël Labbé
Évolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02356 posée par M. Gérard Le Cam
Normes CORPEN
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02656 posée par M. Michel Savin
Conséquenses de la directive « nitrates en zones vulnérables » chez les éleveurs laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02716 posée par M. François-Noël Buffet
Nouveau « plan loup »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03845 posée par M. Daniel Laurent
Inflation normative dans le secteur de l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03923 posée par M. Jean-Marie Bockel
Directive "nitrates"
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0160G posée par M. Joël Labbé
Filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Recensement des camélidés en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11428 posée par M. Daniel Percheron
Cinquième directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt