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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/07/2004
2. Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson

   Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005
3. Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin

   Autorisation des tirs contre les chiens errants

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/07/2005
4. Question n° 23844 posée par M. André Vantomme

   Vente des collets

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   06/07/2006
5. Question n° 00066 posée par M. Bernard Piras

   Prolifération des chenilles processionnaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/06/2007
6. Question n° 00730 posée par M. Dominique Mortemousque

   Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/07/2007
7. Question n° 01164 posée par M. Simon Sutour

   Prolifération des chenilles processionnaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/07/2007
8. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

   Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/06/2008
9. Question n° 05135 posée par M. Jean Besson

   Dégâts occasionnés par les sangliers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/07/2008
10. Question n° 16833 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    20/01/2011