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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

  1. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

  2. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque

  4. Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question est caduque

  5. Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

    La question est caduque

  6. Question n° 26160 posée par M. Gilbert Bouchet

    Zones de non-traitement agricoles

    La question est caduque

  7. Question n° 25368 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du décret n° 2021-1318 du 8 octobre 2021 sur la filière maraîchère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 24691 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Utilisation du Phosmet

    La question est caduque

  9. Question n° 24701 posée par M. Gilbert Bouchet

    Difficultés persistantes liées à l'épisode de gel du mois d'avril 2021 dans la Drôme

    La question est caduque

  10. Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question a été transformée.