Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 09150 posée par M. Claude Jeannerot

    Dangers de l'insecticide Cruiser pour l'apiculture française

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 09261 posée par M. Marc Daunis

    Utilisation de l'insecticide Cruiser sur maïs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 09814 posée par M. Alain Fauconnier

    Toxicité du maïs MON 810

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 10007 posée par M. Thierry Repentin

    Mesures prises pour tenter d'éradiquer la chrysomèle du maïs : inquiétudes des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir

    Épandage aérien de deltaméthrine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 10182 posée par M. Alain Fauconnier

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 10207 posée par M. Michel Doublet

    Délais de paiement des mesures agro-environnementales territorialisées

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 10212 posée par M. Louis Pinton

    Possible nocivité du Fludioxonil et du Metalaxyl-M pour les populations d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 10253 posée par M. Serge Andreoni

    Exonération totale de la taxe carbone pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche