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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
189 questions
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Question n° 27816 posée par Mme Céline Brulin
Gestion des boues des stations d'épuration
La question est caduque
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Question n° 27658 posée par Mme Elsa Schalck
Évaluation environnementale des documents d'urbanisme
La question est caduque
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Question n° 27551 posée par M. Antoine Lefèvre
Entretien des chemins ruraux
La question est caduque
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Question n° 27254 posée par M. Cyril Pellevat
Préservation des chemins ruraux
La question est caduque
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Question n° 27184 posée par Mme Catherine Belrhiti
Redevance d'assainissement pour le traitement des eaux usées issues de récupération
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 26362 posée par M. Christian Bilhac
Plan de lutte national contre la cabanisation
La question est caduque
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Question n° 26481 posée par M. Michel Canévet
Prise en charge du débroussaillage des parcelles en friche
La question est caduque
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Question n° 26196 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine
La question est caduque
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Question n° 26216 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion de la compétence en matière d'eau potable
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 26080 posée par M. Jacques Fernique
Forêt cinéraire
La question est caduque