Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 09593 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Apparition d'une espèce de plathelminthe dans les sols de l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09696 posée par M. Louis Nègre

    Dégâts causés par les loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre

    Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 16456 posée par M. Gérard Bailly

    Mesures contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 16565 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Caractère cruel des pièges à glu destinés à capturer les rongeurs comme les souris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 17420 posée par M. Michel Bouvard

    Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

    Loups et convention de Berne

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 17686 posée par M. Marc Daunis

    Empêcher les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 18189 posée par M. François Commeinhes

    Régulation des nuisibles de type corvidés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 18216 posée par Mme Delphine Bataille

    Forte recrudescence de rats musqués dans la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat