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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy

   COP 28

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/12/2023
2. Question n° 0658G posée par Mme Marta de Cidrac

   Directive européenne sur les emballages

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   30/11/2023
3. Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

   Glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023
4. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

   Pesticides

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023
5. Question n° 0476G posée par Mme Laurence Garnier

   Activisme de l'association Les Soulèvements de la Terre contre le maraîchage

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   15/06/2023
6. Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Pollution aux perfluorés dans le Rhône

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/06/2023
7. Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

   Plan climat

   Réponse du Première ministre

   25/05/2023
8. Question n° 0429G posée par Mme Angèle Préville

   Financement de la transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023
9. Question n° 0417G posée par Mme Laurence Rossignol

   Pause en matière de réglementation environnementale annoncée par le Président de la République

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/05/2023
10. Question n° 0339G posée par M. Mathieu Darnaud

    Plan de gestion de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    06/04/2023