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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy

   COP 28

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/12/2023
2. Question n° 0658G posée par Mme Marta de Cidrac

   Directive européenne sur les emballages

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   30/11/2023
3. Question n° 08896 posée par M. Patrice Joly

   Application de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du bâtiment et conséquences

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023
4. Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

   Glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023
5. Question n° 08147 posée par M. Henri Cabanel

   Processus de récupération des pneus usagés

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   10/08/2023
6. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

   Pesticides

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023
7. Question n° 0476G posée par Mme Laurence Garnier

   Activisme de l'association Les Soulèvements de la Terre contre le maraîchage

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   15/06/2023
8. Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Pollution aux perfluorés dans le Rhône

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/06/2023
9. Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert

   Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   01/06/2023
10. Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

    Plan climat

    Réponse du Première ministre

    25/05/2023