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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
166 questions
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Question n° 15763 posée par M. Marcel Vidal
Multiplication des antennes paraboliques
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20525 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Régime des catastrophes naturelles
La question est caduque
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Question n° 20950 posée par Mme Dominique Voynet
Situation du site du fort d'Aubervilliers
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas
Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte
Modalités d'application du chèque transport
La question est caduque
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Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq
Fiscalité écologique
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
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Question n° 00710 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Condamnation de la destruction de parcelles OGM
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
La question a été retirée