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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti
Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19
La question a été retirée
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Question n° 1679S posée par M. Frédéric Marchand
Engagement financier global de l'État dans les contrats de relance et de transition écologique
La question est caduque
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Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique
Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement