Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 16946 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté de la centrale nucléaire de Golfech

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 17876 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 1358S posée par M. Gérard Longuet

    Comité de haut niveau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 20776 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

  8. Question n° 24571 posée par M. François Bonhomme

    Exclusion de la filière nucléaire du mécanisme d'obligations vertes prévu par l'Union européenne

    La question est caduque

  9. Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

  10. Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi

    Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne

    La question est caduque