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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
52 questions
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Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez
Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne
La question est caduque
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Question n° 27692 posée par M. Philippe Tabarot
Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer
La question est caduque
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Question n° 27730 posée par Mme Frédérique Espagnac
Pollution des lacs des Pyrénées
La question est caduque
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Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche
Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence
La question est caduque
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Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre
Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
La question est caduque
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
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Question n° 27377 posée par M. Bruno Rojouan
Pollution médicamenteuse de l'eau en France
La question est caduque
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Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réglementation des livraisons de colis à domicile
La question est caduque
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Question n° 26937 posée par M. Christian Cambon
Pollution de l'incinérateur d'Ivry à Charenton-le-Pont
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 26715 posée par M. Fabien Genet
Lutte contre la jussie
La question est caduque