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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

   Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005
2. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

   Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/06/2008
3. Question n° 12169 posée par M. Didier Guillaume

   Indemnisations liées à la prédation du loup sur les troupeaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   18/02/2010
4. Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Prélèvements de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/08/2011
5. Question n° 20024 posée par M. Alain Fauconnier

   Réapparition des loups dans le sud de la France

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/09/2011
6. Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

   Parades aux attaques des loups

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/11/2011
7. Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

   Parades aux attaques des loups

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/03/2012
8. Question n° 01071 posée par M. Alain Fauconnier

   Réapparition du loup dans le sud de la France

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
9. Question n° 02307 posée par Mme Odette Duriez

   Mesures de lutte contre la prolifération du loup

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/10/2012
10. Question n° 02716 posée par M. François-Noël Buffet

    Nouveau « plan loup »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    25/10/2012