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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Indemnisation des dégâts causés par les loutres

   La question est caduque

   08/06/2006
2. Question n° 23844 posée par M. André Vantomme

   Vente des collets

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   06/07/2006
3. Question n° 25655 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Indemnisation des dégâts causés par les loutres

   La question est caduque

   14/12/2006
4. Question n° 10007 posée par M. Thierry Repentin

   Mesures prises pour tenter d'éradiquer la chrysomèle du maïs : inquiétudes des exploitants agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   03/09/2009
5. Question n° 18271 posée par M. Jean Louis Masson

   Cervidés en Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/04/2011
6. Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Prélèvements de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/08/2011
7. Question n° 03280 posée par M. Alain Le Vern

   Réforme de la réglementation des espèces dites nuisibles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   29/11/2012
8. Question n° 05734 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Utilisation des pièges tuants

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/04/2013
9. Question n° 16565 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Caractère cruel des pièges à glu destinés à capturer les rongeurs comme les souris

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/06/2015
10. Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

    Attaques de loups dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    14/07/2016