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2079 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2079 questions
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Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini
Mise en oeuvre d'un code de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mesures de réduction de la pollution automobile
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras
Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger
Équilibre sylvo-cynégétique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 14527 posée par Mme Françoise Férat
Protection de la faune piscicole contre la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert
Prolifération du grand cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14695 posée par M. Bernard Piras
Régulation des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14780 posée par M. Roger Madec
Pérennité des espèces protégées en France
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14797 posée par M. André Vantomme
Prolifération du cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable