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Questions avec et sans réponses

94 questions

1. Question n° 12551 posée par M. Jean Faure

   Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/06/2004
2. Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux

   Statut juridique des étangs

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/06/2004
3. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

   Préservation de la diversité génétique aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   24/06/2004
4. Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey

   Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/07/2004
5. Question n° 13145 posée par M. Serge Mathieu

   Protection des troupeaux contre les loups

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   15/07/2004
6. Question n° 13216 posée par Mme Annie David

   Risques mortels pour la faune liés aux poteaux PTT en métal creux

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/07/2004
7. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

   Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

   La question est caduque

   16/09/2004
8. Question n° 14009 posée par M. Gérard Bailly

   Composition de la commission départementale de la chasse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/10/2004
9. Question n° 14073 posée par M. André Vantomme

   Moyens de lutte contre les campagnols

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/10/2004
10. Question n° 14117 posée par M. Gilbert Barbier

    Composition des commissions départementales compétentes en matière de chasse et de faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    14/10/2004