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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conséquences de la canicule de l'été 2003

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   04/03/2005
2. Question n° 0640G posée par M. André Dulait

   Bilan du comité sécheresse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/02/2006
3. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

   Mesures anti tsunami

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   30/06/2006
4. Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

   Tempête dans le sud-ouest de la France

   Réponse du Premier ministre

   06/02/2009
5. Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Merceron

   Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   26/03/2010
6. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

   Tempête Xynthia et ses conséquences

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2010
7. Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

   Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   09/04/2010
8. Question n° 0196G posée par M. Bertrand Auban

   Inondations

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/07/2013
9. Question n° 0284G posée par Mme Françoise Cartron

   Aides suite aux dégâts sur le littoral atlantique

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   10/01/2014
10. Question n° 0301G posée par M. François Trucy

    Inondations dans le Var

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    24/01/2014