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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

   Traitements des déchets en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/06/2006
2. Question n° 0075G posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Retraitement des huiles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   25/01/2008
3. Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

   Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   27/06/2008
4. Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

   Enfouissement des déchets radioactifs

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   27/05/2011
5. Question n° 0903G posée par M. Christian Namy

   Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   10/06/2016
6. Question n° 1161G posée par M. Christian Namy

   Rassemblement sur le site de Bure

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   24/02/2017
7. Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

   Rassemblement sur le site de Bure

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/07/2017
8. Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

   Stockage des déchets radioactifs à Bure

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   10/11/2017
9. Question n° 1061G posée par M. Claude Kern

   Projet de consigne pour les bouteilles plastiques

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   28/11/2019
10. Question n° 1091G posée par M. Jean-François Longeot

    Dernier projet gouvernemental en matière de consigne pour les bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    19/12/2019