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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly
Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché
Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
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Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0109S posée par M. Alain Bertrand
Protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0320S posée par M. Gérard Bailly
Attaques du loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé
Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Recensement des camélidés en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0487S posée par M. Jacques Mézard
Affichage environnemental et avenir des élevages
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt