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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat

    Grippe aviaire et confinement des appelants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

  4. Question n° 13882 posée par M. Antoine Karam

    Utilisation du malathion en Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 14156 posée par Mme Aline Archimbaud

    Utilisation du malathion en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 14193 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Autorisations d'épandage du produit toxique malathion

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 14232 posée par Mme Esther Benbassa

    Utilisation du malathion dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 14672 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Protection du port de Calais face au coronavirus

    La question est caduque

  9. Question n° 14735 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

    La question est caduque

  10. Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot

    Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement

    La question est caduque