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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 11342 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Classement des fossés et des cours d'eau

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   18/04/2024
2. Question n° 09454 posée par M. Cyril Pellevat

   Interdiction d'emploi de bardage bois en cas de rénovation de façades

   La question a été transformée.

   14/12/2023
3. Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson

   Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/08/2023
4. Question n° 07722 posée par Mme Christine Herzog

   Alignement des constructions dans l'objectif du zéro artificialisation nette

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/07/2023
5. Question n° 07459 posée par Mme Françoise Férat

   Régime d'autorisation des travaux de restauration sur les rivières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   22/06/2023
6. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   18/05/2023
7. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023
8. Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon

   Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   13/04/2023
9. Question n° 05508 posée par Mme Sylviane Noël

   Règlementation liée à la traversée de chemins privés de montagne par des engins chenillés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/02/2023
10. Question n° 04598 posée par M. Hervé Maurey

    Marnières situées sous une voirie intercommunale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    22/12/2022