Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

  1. Question n° 16217 posée par M. Claude Haut

    Traitement des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 17126 posée par M. Marcel Vidal

    Coût des collectes et élimination des publicités distribuées dans les boîtes aux lettres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 18505 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Usine de traitement des ordures ménagères d'Arrabloy (Loiret)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 20379 posée par M. Jacques Legendre

    Non respect par les professionnels de l'autocollant stop-pub sur les boîtes aux lettres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal

    Missions et résultats du Comité national boues

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 21313 posée par M. Roger Karoutchi

    Gestion des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 21625 posée par Mme Patricia Schillinger

    Traitement des déchets ultimes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 22365 posée par Mme Catherine Troendlé

    Installations classées : reprise des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 23118 posée par M. Henri de Raincourt

    Dispositif juridique chargé d'assurer le respect de la réversibilité des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 23699 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Diminution des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable